Zoom sur les recettes fiscales des collectivités locales

Zoom sur les recettes fiscales des collectivités locales

Aussi paradoxal que cela puisse paraître, les recettes fiscales des collectivités locales continuent allègrement d’augmenter alors même que les dotations gouvernementales baissent et boucler le budget est une gageure dixit les élus locaux.

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Cette augmentation se maintient depuis l’année dernière. Globalement, les recettes fiscales des collectivités locales est en hausse de 5,1% en 2015, à 125,7 milliards d’euros, selon les chiffres annoncés par le Ministère des Finances. Les tout premiers mois de cette année 2016suivent cette tendance à la hausse, même si ce n’est pas de façon aussi notable qu’en 2015.

Les recettes fiscales des collectivités locales en constante augmentation

Pour prouver que les recettes fiscales des collectivités locales continuent d’augmenter, le Secrétariat d’Etat chargé du budget a émis un rapport spécifiant que les droits de mutation qu’on appelle généralement frais de notaire, ont augmenté de 13% depuis le début de cette année. Si on compare ce chiffre avec celui de l’année 2015, on constate une nette progression de 16,4%. L’Observatoire des finances locales, quant à lui, fait état d’une hausse de la CVAE, à hauteur de 1,4% en 2016. La CVAE est une des taxes qui remplacent la taxe professionnelle.

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Par ailleurs, les recettes fiscales des collectivités locales engrangées grâce à la taxe foncière connaissent une hausse de 3,8%, et sur la taxe d’habitation, l’augmentation est de 5,5%. Les recettes sur la taxe d’enlèvement des ordures ont grimpé de 3,1% en 2015, à 6,6 milliards d’euros.

Comment expliquer ces chiffres ?

Ces chiffres en constante augmentation des recettes fiscales des collectivités locales s’expliquent principalement par des raisons économiques. En effet, une récente conjoncture économique favorable est l’un des facteurs-clés de la progression des recettes fiscales des collectivités locales, ainsi que les nouvelles constructions et les ventes de biens immobiliers. On peut parler également d’un meilleur contrôle des dépenses de fonctionnement.